Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation de la plateforme HYLT Community, un forum de discussion dédié aux collectionneurs et passionnés d'horlogerie.

HYLT Community est édité par HYLT SAS (ci-après « HYLT » ou « nous »). L'utilisation de la plateforme implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Inscription et compte utilisateur

2.1 Conditions d'inscription

L'inscription à HYLT Community est ouverte à toute personne physique majeure (18 ans ou plus) ou mineure avec l'autorisation de son représentant légal. L'inscription est gratuite et permet d'accéder aux fonctionnalités de la communauté.

2.2 Informations requises

Lors de l'inscription, vous devez fournir des informations exactes et complètes, notamment une adresse email valide et un nom d'utilisateur unique. Vous vous engagez à maintenir ces informations à jour.

2.3 Sécurité du compte

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités effectuées depuis votre compte. En cas de suspicion d'utilisation non autorisée, vous devez nous en informer immédiatement.

2.4 Un compte par personne

Chaque utilisateur ne peut détenir qu'un seul compte. La création de comptes multiples est interdite et peut entraîner la suspension de tous les comptes concernés.

3. Utilisation de la plateforme

3.1 Services proposés

HYLT Community permet à ses membres de :

• Créer et participer à des discussions thématiques
• Publier des messages, photos et contenus liés à l'horlogerie
• Interagir avec d'autres membres de la communauté
• Personnaliser leur profil utilisateur
• Recevoir des notifications sur l'activité de la communauté

3.2 Disponibilité du service

HYLT s'efforce d'assurer la disponibilité de la plateforme 24h/24 et 7j/7. Toutefois, nous nous réservons le droit d'interrompre temporairement le service pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure, sans que cela ne puisse donner lieu à indemnisation.

4. Règles de conduite et contenus

4.1 Comportement attendu

HYLT Community est un espace d'échange bienveillant et respectueux. En tant que membre, vous vous engagez à :

• Respecter les autres membres et leurs opinions
• Utiliser un langage courtois et approprié
• Contribuer de manière constructive aux discussions
• Publier dans les catégories appropriées
• Respecter la thématique horlogère de la communauté

4.2 Contenus interdits

Sont strictement interdits les contenus :

• Illégaux, diffamatoires, injurieux ou menaçants
• Discriminatoires (racisme, sexisme, homophobie, etc.)
• Pornographiques ou à caractère sexuel
• Incitant à la violence ou à la haine
• Portant atteinte à la vie privée d'autrui
• Contrefaits ou violant les droits de propriété intellectuelle
• Publicitaires ou promotionnels non autorisés (spam)
• Contenant des virus ou codes malveillants
• Faisant la promotion de contrefaçons horlogères

4.3 Propriété des contenus

Vous conservez la propriété intellectuelle de vos contenus originaux. En les publiant sur HYLT Community, vous accordez à HYLT une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour afficher, reproduire et distribuer ces contenus dans le cadre du fonctionnement de la plateforme.

5. Modération

5.1 Équipe de modération

HYLT Community dispose d'une équipe de modération composée d'administrateurs et de modérateurs bénévoles. Cette équipe veille au respect des présentes CGU et des règles de la communauté.

5.2 Actions de modération

L'équipe de modération se réserve le droit, sans préavis ni indemnisation, de :

• Modifier, déplacer ou supprimer tout contenu inapproprié
• Éditer les titres de discussion pour plus de clarté
• Fusionner des discussions similaires
• Fermer une discussion si nécessaire
• Avertir un utilisateur en cas de manquement
• Suspendre temporairement un compte
• Bannir définitivement un utilisateur en cas de violations répétées ou graves

5.3 Signalement

Les membres peuvent signaler tout contenu ou comportement inapproprié via les outils de signalement intégrés. Les signalements sont traités de manière confidentielle.

6. Responsabilités

6.1 Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est seul responsable des contenus qu'il publie et des conséquences de leur diffusion. Il garantit HYLT contre tout recours, réclamation ou action de tiers liés à ses publications.

6.2 Responsabilité de HYLT

HYLT agit en qualité d'hébergeur au sens de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). À ce titre, HYLT n'est pas tenu d'une obligation générale de surveillance des contenus publiés par les utilisateurs.

HYLT ne peut être tenu responsable des contenus publiés par les membres, des échanges entre utilisateurs, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de la plateforme.

6.3 Transactions entre membres

HYLT Community n'est pas une plateforme de vente. Les éventuelles transactions entre membres se font sous leur seule responsabilité. HYLT décline toute responsabilité en cas de litige commercial entre utilisateurs.

7. Propriété intellectuelle

La plateforme HYLT Community, son design, son code source, ses fonctionnalités, la marque HYLT et tous les éléments associés sont la propriété exclusive de HYLT et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

8. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

9. Résiliation

9.1 Suppression de compte par l'utilisateur

Vous pouvez à tout moment demander la suppression de votre compte en nous contactant ou via les paramètres de votre profil. La suppression entraîne l'effacement de vos données personnelles, conformément à notre politique de confidentialité.

Les contenus que vous avez publiés pourront être conservés de manière anonymisée pour préserver la cohérence des discussions.

9.2 Résiliation par HYLT

HYLT peut suspendre ou supprimer votre compte en cas de violation des présentes CGU, sans préavis ni indemnisation, notamment en cas de comportements graves ou répétés.

10. Modifications des CGU

HYLT se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur la plateforme. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par email ou notification.

La poursuite de l'utilisation de HYLT Community après modification des CGU vaut acceptation des nouvelles conditions.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

12. Dispositions générales

Si l'une des clauses des présentes CGU était déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses resteraient en vigueur.

Le fait pour HYLT de ne pas exercer un droit prévu aux présentes CGU ne saurait constituer une renonciation à ce droit.

13. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation :